ARRÊTÉ du 16 juin 2015 · Article
Article 8
Article abrogé, en vigueur du 19 juin 2015 au 1er juillet 2020.
Carte de l'article 8 du ARRÊTÉ du 16 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles (en vigueur, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant les arrêtés du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles et portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)