ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2015 au 1er septembre 2020.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)
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