Article 11

Article abrogé, en vigueur du 2 juillet 2015 au 16 mars 2026.

Carte de l'article 11 du ARRÊTÉ du 12 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 juillet 2015 au 16 mars 2026 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 mars 2026 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au premier échelon du premier grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (en vigueur)