ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 12 juillet 2015 au 16 août 2024.

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Rédactions (1)

Arrêtés liés (2)

  • Arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (abrogé)
  • Arrêté du 16 décembre 2025 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (en vigueur)
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