Article 24

Article en vigueur depuis le 12 juin 2021.

Carte de l'article 24 du ARRÊTÉ du 15 juillet 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er octobre 2015 au 6 mars 2021 (modifiée)
• Rédaction du 6 mars 2021 au 12 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 février 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 12 juin 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 juin 2021 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 12 février 2021 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs (en vigueur)
• Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)