ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 avril 2018.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 26 juillet 2015 au 4 décembre 2015 (modifiée)
Rédaction du 4 décembre 2015 au 19 décembre 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 novembre 2015 - art. 8
Rédaction du 19 décembre 2016 au 9 février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 7
Rédaction du 9 février 2018 au 18 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 6
Rédaction depuis le 18 avril 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 avril 2018 - art. 5

Arrêtés liés (16)

Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 27 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)