Article 5

Article en vigueur depuis le 9 décembre 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.

Carte de l'article 5 du ARRÊTÉ du 24 juillet 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 août 2015 au 9 décembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 9 décembre 2018 au 31 août 2031 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 30 novembre 2018 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2026 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (en vigueur)