ARRÊTÉ du 2 octobre 2015 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 5 janvier 2022 au 1er septembre 2022.
Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 2 octobre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 8 octobre 2015 au 19 mars 2016 (modifiée)
- Rédaction du 19 mars 2016 au 30 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Décret n° 2016-308 du 17 mars 2016 - art. 2 (V)
- Rédaction du 30 décembre 2019 au 14 août 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 1
- Rédaction du 14 août 2020 au 5 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 août 2020 - art. 1
- Rédaction du 5 janvier 2022 au 1er septembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2015 relatif aux missions et à l'organisation du Conseil général de l'environnement et du développement durable pris pour l'application du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 (en vigueur)
- Arrêté du 11 août 2020 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2015 relatif aux missions et à l'organisation du Conseil général de l'environnement et du développement durable pris pour l'application du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 (en vigueur)
- Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2015 relatif aux missions et à l'organisation du Conseil général de l'environnement et du développement durable pris pour l'application du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 (en vigueur)
- Arrêté du 30 août 2022 portant organisation et règlement intérieur de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 17 avril 2025 modifiant l'arrêté du 30 août 2022 modifié portant organisation et règlement intérieur de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur)
- Arrêté du 26 décembre 2022 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur)