ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.
Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (15)
- Rédaction du 17 septembre 2015 au 18 octobre 2015 (modifiée)
- Rédaction du 18 octobre 2015 au 21 novembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 6 octobre 2015 - art. 1
- Rédaction du 21 novembre 2015 au 18 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 - art. 1
- Rédaction du 18 février 2016 au 23 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 février 2016 - art. 1
- Rédaction du 23 juillet 2017 au 29 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 1; Arrêté du 12 juillet 2017 - art. 2
- Rédaction du 29 décembre 2019 au 12 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 1; Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 2; Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 3
- Rédaction du 12 mars 2022 au 13 août 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er mars 2022 - art. 1
- Rédaction du 13 août 2022 au 1er février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 août 2022 - art. 1
- Rédaction du 1er février 2023 au 16 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 1
- Rédaction du 16 juin 2023 au 30 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2023 - art. 1
- Rédaction du 30 août 2023 au 29 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2023 - art. 1
- Rédaction du 29 février 2024 au 11 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 2024 - art. 1
- Rédaction du 11 octobre 2024 au 30 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 août 2024 - art. 1
- Rédaction du 30 avril 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2025 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2025 - art. 1
Arrêtés liés (14)
- Arrêté du 6 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 9 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 3 février 2016 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 1er mars 2022 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 4 août 2022 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 17 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 16 mai 2023 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 16 février 2024 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 21 août 2024 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2025 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)
- Arrêté du 24 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance (en vigueur)