ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 5 novembre 2015 au 26 août 2018.

Carte de l'article 9 du ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (abrogé, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (en vigueur)
  • Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
  • Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).