Article Annexe

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2015.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 14 novembre 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 24 novembre 2002 au 19 novembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 19 novembre 2011 au 25 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 25 décembre 2015 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois (en vigueur)