Article 9

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 31 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 février 2016 au 30 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 février 2016 - art. 3
• Rédaction du 30 novembre 2017 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 4
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)