Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 31 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2016 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 mai 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège (en vigueur)