Article 11

Article en vigueur depuis le 20 avril 2025.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 23 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 31 décembre 2015 au 10 janvier 2024 (modifiée)
• Rédaction du 10 janvier 2024 au 20 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 7
• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 avril 2025 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant les arrêtés relatifs à la délivrance des brevets d'officiers mécaniciens et électrotechniciens (en vigueur)