Article 3-2

Article en vigueur depuis le 30 janvier 2016.

Carte de l'article 3-2 du Arrêté du 4 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 juillet 2010 au 30 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2016 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)