Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2025.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 29 janvier 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2018 au 16 octobre 2025 (abrogé)
• Rédaction depuis le 16 octobre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 août 2025 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 29 janvier 2016 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'attaché des systèmes d'information et de communication (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 12 août 2025 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2016 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'attaché des systèmes d'information et de communication (en vigueur)
• Arrêté du 13 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2016 fixant les règles générales d'organisation la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'attaché des systèmes d'information et de communication (en vigueur)