Article 2

Article en vigueur depuis le 27 avril 2016.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 25 janvier 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 février 2016 au 27 avril 2016 (modifiée)
• Rédaction depuis le 27 avril 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 avril 2016 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2016 relatif aux modalités d'organisation au titre de l'année 2016 pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime (en vigueur)