Article 3

Article abrogé, en vigueur du 27 décembre 2020 au 15 juin 2023.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 26 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 mars 2016 au 27 décembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 27 décembre 2020 au 15 juin 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (en vigueur)
• Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)