Article 4

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2016 au 15 juin 2023.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 26 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 mars 2016 au 21 avril 2016 (modifiée)
• Rédaction du 21 avril 2016 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2016 - art. 2
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 15 juin 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2016 - art. 2

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 11 avril 2016 modifiant l'arrêté du 26 février 2016 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 10 novembre 2017 portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole (en vigueur)