Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 19 mai 2023.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 3 mars 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 mars 2016 au 19 mai 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 19 mai 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 avril 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 avril 2023 modifiant l'arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen (en vigueur)