Arrêté du 19 mai 2016 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2018 au 1er octobre 2021.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 mai 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 22 mai 2016 au 12 mai 2017 (modifiée)
- Rédaction du 12 mai 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2017 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2018 au 1er octobre 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2017 - art. 8
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 10 mai 2017 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers anesthésistes de la fonction publique hospitalière (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 28 décembre 2017 portant report de la date d'entrée en vigueur de certaines dispositions indiciaires applicables aux fonctionnaires hospitaliers (en vigueur)