Article 8

Article en vigueur depuis le 6 mai 2026.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 19 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 25 mai 2016 au 9 septembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 9 septembre 2017 au 5 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 17
• Rédaction du 5 novembre 2021 au 20 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2021 - art. 1 (V)
• Rédaction du 20 avril 2025 au 6 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 avril 2025 - art. 6
• Rédaction depuis le 6 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 avril 2026 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant les arrêtés relatifs à la délivrance des brevets d'officiers mécaniciens et électrotechniciens (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2026 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien (en vigueur)