Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 23 novembre 2023.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 19 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 25 mai 2016 au 5 novembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 5 novembre 2021 au 15 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 octobre 2021 - art.
• Rédaction du 15 janvier 2022 au 23 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2022 - art.
• Rédaction depuis le 23 novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2023 - art.

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien (en vigueur)
• Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien (en vigueur)