Arrêté du 21 juin 2016 · Article
Article Annexe IV
Article en vigueur depuis le 3 septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2028.
Carte de l'article Annexe IV du Arrêté du 21 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 23 octobre 2016 au 15 janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 2
- Rédaction du 15 janvier 2018 au 3 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2017 - art. 1
- Rédaction du 3 septembre 2021 au 1er septembre 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2021 - art. 9
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 10 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 27 juillet 2026 portant création de la mention « natation et activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)