Article 1

Article en vigueur depuis le 23 novembre 2017.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 13 juillet 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 23 novembre 2017 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 novembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 novembre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation (en vigueur)
• Arrêté du 10 novembre 2017 portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole (en vigueur)