Article 2

Article en vigueur depuis le 20 avril 2025.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 9 août 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 août 2016 au 20 avril 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 avril 2025 - art. 15

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien (en vigueur)
• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant les arrêtés relatifs à la délivrance des brevets d'officiers mécaniciens et électrotechniciens (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)