Arrêté du 9 août 2016 · Article
Article 23
Article en vigueur depuis le 24 août 2019.
Carte de l'article 23 du Arrêté du 9 août 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 24 août 2016 au 9 septembre 2017 (modifiée)
- Rédaction du 9 septembre 2017 au 12 janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2017 - art. 18
- Rédaction du 12 janvier 2018 au 24 août 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2017 - art. 6
- Rédaction depuis le 24 août 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2019 - art. 1
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 29 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 9 août 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électrotechnicien (en vigueur)
- Arrêté du 6 août 2019 modifiant l'arrêté du 9 août 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électrotechnicien (en vigueur)
- Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 24 août 2023 modifiant l'arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
- Arrêté du 20 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d'un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres et attestations de formation professionnelle maritime (en vigueur)