Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 11 mars 2017 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 5 septembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 11 mars 2017 (modifiée)
• Rédaction du 11 mars 2017 au 1er janvier 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)