Article 12

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 19 septembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 avril 2025 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts (en vigueur)