Arrêté du 28 septembre 2016 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2017, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 28 septembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 13 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
  • Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « activités de judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
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