Arrêté du 10 octobre 2016 · Article
Article Annexes
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
Carte de l'article Annexes du Arrêté du 10 octobre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 2017 au 11 mars 2017 (modifiée)
- Rédaction du 11 mars 2017 au 23 mars 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 1; Arrêté du 28 février 2017 - art. 2
- Rédaction du 23 mars 2017 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mars 2017 - art. 1
- Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2022 - art. 8
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2016 modifié portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 4 mars 2025 portant création de la mention « activité golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)