Article 1

Article abrogé, en vigueur du 18 novembre 2016 au 12 février 2022.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 janvier 2015 au 18 novembre 2016 (modifiée)
• Rédaction du 18 novembre 2016 au 12 février 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 novembre 2016 - art. 10

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 8 novembre 2016 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Ecole polytechnique (abrogé)
• Arrêté du 3 février 2022 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 juin 2019 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Ecole navale, l'Ecole de l'air et de l'espace, l'Ecole polytechnique et l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant plusieurs arrêtés relatifs au contrôle budgétaire des organismes (en vigueur)