Article 54

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2017 au 12 janvier 2024.

Carte de l'article 54 du Arrêté du 17 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 12 janvier 2024 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)