Article 2

Article en vigueur depuis le 8 mai 2017.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 24 janvier 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 janvier 2017 au 8 mai 2017 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 mai 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 mai 2017 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 mai 2017 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2017 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2017 (en vigueur)