Arrêté du 23 février 2017 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 22 juillet 2018.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 février 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 4 mars 2017 au 22 avril 2017 (modifiée)
- Rédaction du 22 avril 2017 au 22 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2017 - art. 11; Arrêté du 7 avril 2017 - art. 12; Arrêté du 7 avril 2017 - art. 13
- Rédaction du 22 décembre 2017 au 18 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2017 - art. 9
- Rédaction du 18 avril 2018 au 22 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 avril 2018 - art. 7; Arrêté du 9 avril 2018 - art. 8
- Rédaction depuis le 22 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 4
Arrêtés liés (10)
- Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 7 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 24 janvier 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
- Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)