Article Annexe II c

Article en vigueur depuis le 25 octobre 2023.

Carte de l'article Annexe II c du Arrêté du 13 février 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 5 mars 2017 au 24 mai 2019 (modifiée)
• Rédaction du 24 mai 2019 au 1er mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 mars 2019 (V)
• Rédaction du 1er mars 2021 au 25 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2020 - art.
• Rédaction depuis le 25 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 21 mars 2019 modifiant l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale » (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 février 2017 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale » (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur (en vigueur)