Article 17-1

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2025.

Carte de l'article 17-1 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 décembre 2021 au 5 septembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 5 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er septembre 2025 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2025 relatif à la reconnaissance des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles comme lieux de stage pour l'accueil des étudiants de 3e cycle de médecine (en vigueur)