Article 35

Article en vigueur depuis le 18 avril 2022.

Carte de l'article 35 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2017 au 25 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 1
• Rédaction du 25 décembre 2021 au 18 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 2
• Rédaction depuis le 18 avril 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 avril 2022 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 relatif aux modalités et conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 15 avril 2022 portant création d'options de formation des diplômes d'études spécialisées et modifiant plusieurs arrêtés relatifs au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)