Article 44

Article en vigueur depuis le 1er août 2026.

Carte de l'article 44 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 8 juin 2020 (modifiée)
• Rédaction du 8 juin 2020 au 30 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2020 - art. 1
• Rédaction du 30 juillet 2022 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2022 - art. 2
• Rédaction du 1er novembre 2024 au 1er août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2025 - art. 7
• Rédaction depuis le 1er août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 5 juin 2020 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2022 relatif à l'organisation des stages de la phase de consolidation du troisième cycle des études médicales au cours de l'année universitaire 2022-2023 (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)