Article 49

Article en vigueur depuis le 11 septembre 2020.

Carte de l'article 49 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2017 au 11 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 11 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors (en vigueur)