Article 6

Article en vigueur depuis le 7 décembre 2022.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2017 au 11 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 1
• Rédaction du 11 septembre 2020 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 7 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 7 décembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2022 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 relatif au changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux dans le cadre du troisième cycle des études pharmaceutiques (en vigueur)