Article 8

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2024.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 1er novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2025 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)