Article Annexe II - I. Maquette 9

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.

Carte de l'article Annexe II - I. Maquette 9 du Arrêté du 21 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 29 avril 2017 au 18 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. Annexe
• Rédaction du 18 mars 2020 au 1er septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 février 2020 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 juin 2026 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2020 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)