Arrêté du 21 avril 2017 · Article
Article Annexe II - II. Maquette 11
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.
Carte de l'article Annexe II - II. Maquette 11 du Arrêté du 21 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 21 décembre 2017 au 8 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. Annexe
- Rédaction du 8 mai 2019 au 10 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2019 - art.
- Rédaction du 10 mars 2022 au 1er septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2022 - art. 5; Arrêté du 3 mars 2022 - art. 6
- Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 juin 2026 - art. 19
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
- Arrêté du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
- Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales (en vigueur)
- Arrêté du 5 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)