Article Annexe III

Rédaction ancienne, en vigueur du 10 mars 2022 au 1er septembre 2026. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 21 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 10 mars 2022 au 1er septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2022 - art. 7

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales (en vigueur)