Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 21 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 juin 2026 - art. 39

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)