Arrêté du 6 juillet 2017 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 30 juin 2023.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 6 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 5 août 2017 au 24 juin 2018 (modifiée)
- Rédaction du 24 juin 2018 au 21 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2018 - art. 1
- Rédaction du 21 juin 2021 au 30 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 30 juin 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2023 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 17 mai 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)