Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 7 juillet 2025 au 12 juillet 2026. Voir l'article aujourd'hui

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 6 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 7 juillet 2025 au 12 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 17 juin 2025 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)