Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 11 septembre 2020.

Carte de l'article Annexe III du Arrêté du 18 octobre 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 octobre 2017 au 1er novembre 2019 (modifiée)
• Rédaction du 1er novembre 2019 au 11 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2019-1108 du 30 octobre 2019 - art. 9
• Rédaction depuis le 11 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors (en vigueur)