Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 13 avril 2026.

Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 28 décembre 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 31 décembre 2017 au 3 septembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2021 au 26 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 août 2021 - art. 1
• Rédaction du 26 mars 2022 au 13 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 13 avril 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 avril 2026 - art. 11

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 août 2021 modifiant divers arrêtés relatifs au brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires, du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires et du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance du brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires, du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires et du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2026 relatif à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime aux marins relevant de l'activité de course au large (en vigueur)